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Harcèlements

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Nous accompagnons régulièrement des salariés en situation de souffrances au travail, qu’ils soient victimes ou non d’agissements de harcèlement. Nous intervenons en conseil, médiation et contentieux. 

Le harcèlement au travail 

Qu'est-ce que le harcèlement moral? 

La loi interdit et sanctionne les situations de harcèlement moral, qui se caractérisent par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel (art. L. 1152-1 du Code du travail). 

Le harcèlement moral peut prendre de nombreuses formes comme des pressions, des insultes, du dénigrement, le retrait de tâches ou une mise à l’écart, des sanctions disciplinaires injustifiées… 

Si vous êtes victime de harcèlement moral, il est fondamental de vous en préserver et de vous en défendre. 

En tant que victime, vous avez des droits et nous sommes là pour vous aider à les faire respecter. 

Qu'est-ce que le harcèlement sexuel? 

Le Code du travail prohibe et sanctionne les situations de harcèlement sexuel, qui se caractérisent : 

Soit par des propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste répétés qui soit portent atteinte à la dignité de la personne en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, ou créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante ; 

Soit par toute forme de pression grave, même non répétée, exercée dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle. 

Que vous soyez victime de commentaires inappropriés, de gestes déplacés ou de toute autre forme de harcèlement sexuel, nous sommes là pour vous soutenir et vous aider à prendre les mesures nécessaires pour mettre fin à cette situation. 

Les risques psychosociaux 

Les risques psychosociaux (RPS) sont des risques professionnels pouvant affecter la santé mentale et physique des travailleurs. 

Ils peuvent être lien avec plusieurs facteurs de risque : 
  • le stress, 
  • la surcharge de travail, 
  • le harcèlement moral ou sexuel. 
Les risques psychosociaux peuvent avoir des conséquences graves sur la santé des travailleurs et sont de nature à engager la responsabilité notamment de l’employeur, qui est tenu d’une obligation de sécurité à l’égard de ses salariés. 

 

Défense des victimes de harcèlements 

Le rôle de l’Avocat 

En tant qu’avocats, notre rôle est de vous soutenir, de vus informer sur vos droits et de vous conseiller sur leur mise en œuvre. 

Nous travaillons avec vous pour comprendre votre situation, explorer vos options et prendre des mesures pour protéger vos droits. 

Notre expertise et notre maîtrise de tous les sujets de souffrance au travail font la différence. 

Négociation ou voie judiciaire 

Nous explorons avec vous toutes les voies possibles afin de faire cesser les situations pathogènes que vous subissez à l’occasion du travail. 

Le Cabinet est en capacité de vous accompagner dans la résolution amiable ou judiciaire des situations de harcèlement subies. 

Nos Avocats

Droit du travail

Maître Nicolas BÉZIAU

Avocat Associé
Domaines de compétence :
  • Droit automobile
  • Droit commercial
  • Droit de la sécurité sociale
  • ...
+ 9 autres domaines
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Maître Bruno CARRIOU

Avocat Associé
Domaines de compétence :
  • Droit de la sécurité sociale
  • Droit du travail
  • Droit Pénal
  • ...
+ 5 autres domaines
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Maître Gwenaela PARENT

Avocat Associée
Domaines de compétence :
  • Droit commercial
  • Droit de la consommation
  • Droit de la sécurité sociale
  • ...
+ 10 autres domaines
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